Mentions Légales
Association
propriétaire du Site
AMAP le Pompin’ambour
BP 314 – Mairie
33370 POMPIGNAC
contact@amap.pompignac.com
Réalisation
& Conception
Le site a été réalisé par une personne bénévole de l’association AMAP Le
Pompin’ambour
Hébergement
La Gestion, la Maintenance et le Suivi de l’hébergement sont réalisés par une
personne bénévole de l’association AMAP le Pompin’ambour
L’hébergement
du site est réalisé par la société OVH :
SAS au capital de 10 059 500 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 6202A
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.
Directeur de la publication : Octave KLABA
Droits d’auteurs
En application du Code français de la Propriété Intellectuelle et, plus
généralement, des traités et accords internationaux comportant des dispositions
relatives à la protection des droits d’auteurs, vous vous interdirez de
reproduire pour un usage autre que privé mais aussi de vendre, distribuer,
émettre, diffuser, adapter, modifier, publier, communiquer intégralement ou
partiellement, sous quelque forme que ce soit, les données, la présentation ou
l’organisation du site sans l’autorisation écrite préalable de l’association
AMAP le Pompinb’ambour ©.
Législation
française relative au droit d’accès au fichier informatisé
Conformément à la loi française N· 78-17 du 6 janvier 1978 relative à
l’informatique, aux fichiers et aux libertés (CNIL), tout utilisateur ayant
déposé sur ce site des informations directement ou indirectement nominatives,
peut demander la communication des informations nominatives le concernant en
s’adressant à : Association AMAP Le Pompin’ambour, BP 314, Mairie, 33370
POMPIGNAC et les faire rectifier le cas échéant.
Décharge de
responsabilité
Alors que nous avons effectué toutes les démarches pour nous assurer de la
fiabilité des informations contenues sur ce site internet, l’association AMAP
Le Pompin’ambour ne peut encourir aucune responsabilité du fait d’erreurs,
d’omissions, ou pour les résultats qui pourraient être obtenus par l’usage de
ces informations.
L’association AMAP Le Pompin’ambour n’est tenu que d’une obligation de moyens
concernant les informations qu’elle met à disposition des personnes qui
accèdent à son site internet.
Par ailleurs, l’usage de liens hypertextes peut conduire votre consultation de
notre site vers d’autres serveurs, serveurs sur lesquels l’association AMAP Le
Pompin’ambour n’a aucun contrôle.
Accès au
site Internet
L’accès au Site est possible 24 heures sur 24, 7 jours sur 7, sauf en cas de
force majeure ou d’un événement hors du contrôle de l’association AMAP Le
Pompin’ambour et sous réserve des éventuelles pannes et interventions de
maintenance nécessaires au bon fonctionnement du Site et des matériels
afférents.
L’accès au service se fait à partir d’un micro-ordinateur connecté à un réseau
de télécommunication permettant l’accès au Site selon les protocoles de
communication utilisés sur le réseau d’Internet.